Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE
PAUMEL JACQUES, HENRI, JOSEPH

Numéro de dépôt :
1647147
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
22/11/2029
CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE de PAUMEL JACQUES

Présentation de la marque CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE

Déposée le 22 novembre 1989 par PAUMEL JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUMEL JACQUES, HENRI, JOSEPH domicilié(e) 1028 Château Mourre du Tendre - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Jacques Paumel, M. Vérité Paul domicilié(e) 1028 Château Mourre du Tendre - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

PAUMEL JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNOBLES PAUMEL , CLOS DES GRENADIERS


PAUMEL JACQUES, HENRI, JOSEPH - 1028 Château Mourre du Tendre - 84350 - COURTHEZON - France


SCEA Jacques Paumel, M. Vérité Paul - 1028 Château Mourre du Tendre - 84350 - COURTHEZON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2157060 - Publication au BOPI 1999-11-10

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2009 n°2419934 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2019 n°2724656 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-04

Vins Appellation d'Origine Contrôlée Côtes du Rhône et Chateauneuf du Pape provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE